Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET MORNING
Sébastien Le Moan

Numéro de dépôt :
3668379
Date de dépôt :
01/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2019
SWEET MORNING de Sébastien Le Moan

Présentation de la marque SWEET MORNING

Déposée par voie électronique le 1 août 2009 par Sébastien Le Moan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET MORNING »

Le déposant est Sébastien Le Moan domicilié(e) 93 Route de la Badine - 06160 - Juan Les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Le Moan domicilié(e) 93 Route de la Badine - 06160 - Juan Les Pins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET MORNING est expirée depuis le 1 août 2019.


Sébastien Le Moan - 93 Route de la Badine - 06160 - Juan Les Pins - France


Sébastien Le Moan - 93 Route de la Badine - 06160 - Juan Les Pins - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.