Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES INSOLENTS
Monsieur SEBASTIEN LE MAGUER
Monsieur THIBAULT GARCIA

Numéro de dépôt :
4401494
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CLUB DES INSOLENTS de SEBASTIEN LE MAGUER

Présentation de la marque LE CLUB DES INSOLENTS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur SEBASTIEN LE MAGUER et monsieur THIBAULT GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB DES INSOLENTS »

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN LE MAGUER domicilié(e) 25 IMPASSE DU TILLEUIL - 83110 - SANARY SUR MER - France et monsieur THIBAULT GARCIA domicilié(e) 100 CHEMIN DE BEAU BOIS - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIBAULT GARCIA domicilié(e) 168 RUE DU PRADET - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur SEBASTIEN LE MAGUER - 25 IMPASSE DU TILLEUIL - 83110 - SANARY SUR MER - France

Monsieur THIBAULT GARCIA - 100 CHEMIN DE BEAU BOIS - 83110 - SANARY SUR MER - France


Monsieur THIBAULT GARCIA - 168 RUE DU PRADET - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet total n°765244 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Parfums ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.