Marque enregistrée - Marque en vigueur

APSON
M. Sébastien Le Garf, Agissant pour le compte de la société "Auto-entrepreneur" en cours de formation
Mme. Ophélie Villard, Agissant pour le compte de la société "Auto-entrepreneur" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4309977
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
APSON de Sébastien Le Garf

Présentation de la marque APSON

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur Sébastien Le Garf et madame Ophélie Villard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur Sébastien Le Garf domicilié(e) 7 Rue Joseph Fricéro - 06000 - Nice - France et madame Ophélie Villard domicilié(e) 5 Allée Tourne Bride - 26120 - Chabeuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Le Garf domicilié(e) 7 RUE Joseph Fricéro - 06000 - NICE - France.

La marque APSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


M. Sébastien Le Garf, Agissant pour le compte de la société "Auto-entrepreneur" en cours de formation - 7 Rue Joseph Fricéro - 06000 - Nice - France

Mme. Ophélie Villard, Agissant pour le compte de la société "Auto-entrepreneur" en cours de formation - 5 Allée Tourne Bride - 26120 - Chabeuil - France


M. Sébastien Le Garf - 7 RUE Joseph Fricéro - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques .