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Marques déposées par monsieur Sébastien Le Fouler
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OVNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVNY
M. Sébastien Le Fouler

Numéro de dépôt :
4211009
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
OVNY de Sébastien Le Fouler

Présentation de la marque OVNY

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par monsieur Sébastien Le Fouler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien Le Fouler domicilié(e) 60 rue Pierre Brossolette - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Le Fouler domicilié(e) 60 rue Pierre Brossolette - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque OVNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVNY arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.


M. Sébastien Le Fouler - 60 rue Pierre Brossolette - 92500 - Rueil-Malmaison - France


M. Sébastien Le Fouler - 60 rue Pierre Brossolette - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 15 mars 2016 - Renonciation partielle n°664911 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.