Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par monsieur Sébastien Lavalaye
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE HAPPY. BE COMBI.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est monsieur Sébastien Lavalaye domicilié(e) 2 Route du Moulin, Aveny - 27630 - Dampsmesnil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien LAVALAYE domicilié(e) 2 Route du Moulin, Aveny - 27630 - Dampsmesnil - France.
La marque BE HAPPY. BE COMBI.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE HAPPY. BE COMBI.COM est expirée depuis le 29 avril 2023.
Sébastien Lavalaye a également déposé les autres marques suivantes : YOFISH
M. Sébastien Lavalaye - 2 Route du Moulin, Aveny - 27630 - Dampsmesnil - France
M. Sébastien LAVALAYE - 2 Route du Moulin, Aveny - 27630 - Dampsmesnil - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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