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Marques déposées par monsieur Sébastien Ladyga
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ATM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATM
Monsieur Sébastien Ladyga
Monsieur Jordan Bibas

Numéro de dépôt :
4607447
Date de dépôt :
15/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2029
ATM de Sébastien Ladyga

Présentation de la marque ATM

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2019 par monsieur Sébastien Ladyga et monsieur Jordan Bibas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur Sébastien Ladyga domicilié(e) 12 rue des Immeubles Industriels - 75011 - Paris - France et monsieur Jordan Bibas domicilié(e) 119 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Ladyga domicilié(e) 12 rue des Immeubles Industriels - 75011 - Paris - France.

La marque ATM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.

Sébastien Ladyga a également déposé les autres marques suivantes : Accueil Traumatologique et Médical


Monsieur Sébastien Ladyga - 12 rue des Immeubles Industriels - 75011 - Paris - France

Monsieur Jordan Bibas - 119 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France


Monsieur Sébastien Ladyga - 12 rue des Immeubles Industriels - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 26 août 2020 - Rejet partiel n°793493 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

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