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Marques déposées par monsieur Sébastien Lacuve
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Comté d'Aragon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comté d'Aragon
M. Sébastien Lacuve

Numéro de dépôt :
4272571
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
Comté d\'Aragon de Sébastien Lacuve

Présentation de la marque Comté d'Aragon

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur Sébastien Lacuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comté d'Aragon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien Lacuve domicilié(e) 3 RUE Marcellin Albert - 11170 - VILLESEQUELANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Voie Romaine et du Cabardes, M. Sébastien Lacuve domicilié(e) 3 RUE Marcellin Albert - 11170 - VILLESEQUELANDE - France.

La marque Comté d'Aragon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comté d'Aragon arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Sébastien Lacuve a également déposé les autres marques suivantes : Vignoble de l'Aguillou , VRC , LES GARDES D'ARAGON


M. Sébastien Lacuve - 3 RUE Marcellin Albert - 11170 - VILLESEQUELANDE - France


Les Vignerons de la Voie Romaine et du Cabardes, M. Sébastien Lacuve - 3 RUE Marcellin Albert - 11170 - VILLESEQUELANDE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.