Marque expirée - Marque en non vigueur
Espaces Extérieurs
Numéro de dépôt :
3665688
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2019
Présentation de la marque Espaces Extérieurs
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2009 par Sébastien Kuperfis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espaces Extérieurs »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espaces Extérieurs est expirée depuis le 22 juillet 2019.
Sébastien Kuperfis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52