Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BT BLACK TI
M. sebastien kamienny
Mlle Marie-Hélène savelli
M. cedric legrand

Numéro de dépôt :
3974166
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
BT BLACK TI de sebastien kamienny

Présentation de la marque BT BLACK TI

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par monsieur sebastien kamienny, mademoiselle Marie-Hélène savelli, monsieur cedric legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BT BLACK TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont monsieur sebastien kamienny domicilié(e) 62 allée berthie albrecht - 93320 - les pavillons sous bois - France, mademoiselle Marie-Hélène savelli domicilié(e) route de la mer chemin d'ondari - 20260 - lumio - France, monsieur cedric legrand domicilié(e) 12 avenue Maurice - 93250 - villemomble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien kamienny domicilié(e) 62 allée berthie albrecht - 93320 - les pavillons sous bois - France.

La marque BT BLACK TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BT BLACK TI est expirée depuis le 11 janvier 2023.


M. sebastien kamienny - 62 allée berthie albrecht - 93320 - les pavillons sous bois - France

Mlle Marie-Hélène savelli - route de la mer chemin d'ondari - 20260 - lumio - France

M. cedric legrand - 12 avenue Maurice - 93250 - villemomble - France


M. sebastien kamienny - 62 allée berthie albrecht - 93320 - les pavillons sous bois - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.