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Marques déposées par SEBASTIEN JOURDAN
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SEPROTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPROTECH
SEBASTIEN JOURDAN

Numéro de dépôt :
3749391
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2020
SEPROTECH de SEBASTIEN JOURDAN

Présentation de la marque SEPROTECH

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par SEBASTIEN JOURDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est SEBASTIEN JOURDAN domicilié(e) 8 RUE DE LA FERTE SOUS JOUARRE - 77750 - BUSSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN JOURDAN domicilié(e) 8 RUE DE LA FERTE SOUS JOUARRE - 77750 - BUSSIERES - France.

La marque SEPROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPROTECH est expirée depuis le 28 juin 2020.


SEBASTIEN JOURDAN - 8 RUE DE LA FERTE SOUS JOUARRE - 77750 - BUSSIERES - France


SEBASTIEN JOURDAN - 8 RUE DE LA FERTE SOUS JOUARRE - 77750 - BUSSIERES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion.