Marque enregistrée - Marque en vigueur

My tavel Absolutely rosé depuis 1936
M. SEBASTIEN jouffret

Numéro de dépôt :
4382384
Date de dépôt :
10/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2027
My tavel Absolutely rosé depuis 1936 de SEBASTIEN jouffret

Présentation de la marque My tavel Absolutely rosé depuis 1936

Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par monsieur SEBASTIEN jouffret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My tavel Absolutely rosé depuis 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN jouffret domicilié(e) 775 route de la commanderie - 30126 - tavel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN jouffret domicilié(e) 775 route de la commanderie - 30126 - tavel - France.

La marque My tavel Absolutely rosé depuis 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My tavel Absolutely rosé depuis 1936 arrivera à expiration en date du 10 août 2027.


M. SEBASTIEN jouffret - 775 route de la commanderie - 30126 - tavel - France


M. SEBASTIEN jouffret - 775 route de la commanderie - 30126 - tavel - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 31 octobre 2017 - Retrait partiel n°710739 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Tavel".