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Marques déposées par le nom "Sébastien JOUËT"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Sébastien JOUËT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

COVALEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COVALEM de Sébastien JOUËT

Numéro de dépôt: 3884929
Date de dépôt: 28 décembre 2011
Date d'expiration: 28 décembre 2021

Classes: 35 36 37 42

UNE AUTRE VUE SUR L'IMMOBILIER

Marque expirée - Marque en non vigueur
UNE AUTRE VUE SUR L\'IMMOBILIER de Sébastien JOUËT

Numéro de dépôt: 3467337
Date de dépôt: 5 décembre 2006
Date d'expiration: 5 décembre 2016

Classes: 35 36 37