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Marques déposées par monsieur Sébastien JONCHERAY
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CALUMETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALUMETTE
M. Sébastien JONCHERAY

Numéro de dépôt :
3983425
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
CALUMETTE de Sébastien JONCHERAY

Présentation de la marque CALUMETTE

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur Sébastien JONCHERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALUMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien JONCHERAY domicilié(e) 25 rue de l'Europe - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien JONCHERAY domicilié(e) 25 rue de l'Europe - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque CALUMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALUMETTE est expirée depuis le 17 février 2023.


M. Sébastien JONCHERAY - 25 rue de l'Europe - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


M. Sébastien JONCHERAY - 25 rue de l'Europe - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.