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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN JEAN
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mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE
Monsieur SEBASTIEN JEAN

Numéro de dépôt :
4433865
Date de dépôt :
04/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2028
mon pass\'santé PREVENTION, BIEN-ETRE de SEBASTIEN JEAN

Présentation de la marque mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2018 par monsieur SEBASTIEN JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN JEAN domicilié(e) 30 RUE HERIARD DUBREUIL - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MP2SA, Monsieur SEBASTIEN JEAN domicilié(e) 30 RUE HERIARD DUBREUIL - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon pass'santé PREVENTION, BIEN-ETRE arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.


Monsieur SEBASTIEN JEAN - 30 RUE HERIARD DUBREUIL - 33000 - BORDEAUX - France


MP2SA, Monsieur SEBASTIEN JEAN - 30 RUE HERIARD DUBREUIL - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Formation ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.