Marque enregistrée - Marque en vigueur

La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane
Monsieur Sébastien Jean-Claude Christian Gourlé

Numéro de dépôt :
4435734
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane de Sébastien Jean-Claude Christian Gourlé

Présentation de la marque La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par monsieur Sébastien Jean-Claude Christian Gourlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Jean-Claude Christian Gourlé domicilié(e) 20 rue des amourettes - 97354 - Rémire-Montjoly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Jean-Claude Christian GOURLE domicilié(e) 20 rue des amourettes - 97354 - Rémire-Montjoly - France.

La marque La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La VaYana Association des producteurs et transformateurs de Vanille de Guyane arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.


Monsieur Sébastien Jean-Claude Christian Gourlé - 20 rue des amourettes - 97354 - Rémire-Montjoly - France


Monsieur Sébastien Jean-Claude Christian GOURLE - 20 rue des amourettes - 97354 - Rémire-Montjoly - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

épices ;

Plantes naturelles.