Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011
M. Sébastien Jarry

Numéro de dépôt :
3999848
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 de Sébastien Jarry

Présentation de la marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Sébastien Jarry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien Jarry domicilié(e) 127 Avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Jarry domicilié(e) 127 Avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 est expirée depuis le 22 avril 2023.


M. Sébastien Jarry - 127 Avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Sébastien Jarry - 127 Avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).