DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011
Présentation de la marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011
Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Sébastien Jarry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN SPORTING CLUB DESIGN S.C DESIGN SPORTIF DEPUIS 2011 est expirée depuis le 22 avril 2023.
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33