Marque enregistrée - Marque en vigueur

Choc'cinelle
Monsieur Sébastien Jacquot

Numéro de dépôt :
4510110
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
Choc\'cinelle de Sébastien Jacquot

Présentation de la marque Choc'cinelle

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par monsieur Sébastien Jacquot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Choc'cinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Jacquot domicilié(e) 6 Rue du Gué - 79800 - Pamproux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Jacquot domicilié(e) 6 Rue du Gué - 79800 - Pamproux - France.

La marque Choc'cinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choc'cinelle arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

Sébastien Jacquot a également déposé les autres marques suivantes : Graines et Plantes


Monsieur Sébastien Jacquot - 6 Rue du Gué - 79800 - Pamproux - France


Monsieur Sébastien Jacquot - 6 Rue du Gué - 79800 - Pamproux - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Chocolat.