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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN ILLOVIC
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ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES
M. SEBASTIEN ILLOVIC

Numéro de dépôt :
4315544
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES de SEBASTIEN ILLOVIC

Présentation de la marque ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur SEBASTIEN ILLOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN ILLOVIC domicilié(e) 2 rue jules ferry - 36300 - LE BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien ILLOVIC domicilié(e) 2 rue Jules Ferry - 36300 - LE BLANC - France.

La marque ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSOBAT APPLICATIONS ECOLOGIQUES MATERIAUX BIOSOURCES arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

SEBASTIEN ILLOVIC a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE ROSEAU BRENNE ROSOBREN.FR 2020


M. SEBASTIEN ILLOVIC - 2 rue jules ferry - 36300 - LE BLANC - France


M. Sébastien ILLOVIC - 2 rue Jules Ferry - 36300 - LE BLANC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.