Marque enregistrée - Marque en vigueur

CURVE-ONE
Monsieur SEBASTIEN HUGOT
Monsieur EMMANUEL HUGOT

Numéro de dépôt :
4421000
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
CURVE-ONE de SEBASTIEN HUGOT

Présentation de la marque CURVE-ONE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par monsieur SEBASTIEN HUGOT et monsieur EMMANUEL HUGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CURVE-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN HUGOT domicilié(e) 19 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France et monsieur EMMANUEL HUGOT domicilié(e) 20 rue de la Grande Armée - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien HUGOT domicilié(e) 19 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque CURVE-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVE-ONE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

SEBASTIEN HUGOT a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATION SOLIDAIRE , CURVE , Sungen , ARTISANS SOLIDAIRES , CHAUDIERE SOLIDAIRE , CURVE-X , CHAUFFAGE SOLIDAIRE


Monsieur SEBASTIEN HUGOT - 19 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France

Monsieur EMMANUEL HUGOT - 20 rue de la Grande Armée - 13001 - MARSEILLE - France


Monsieur Sébastien HUGOT - 19 rue Rivay - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 24 juillet 2018 - Retrait partiel n°729449 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 24 juillet 2018 - Retrait partiel n°729448 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Piles photovoltaïques; modules, à savoir modules photovoltaïques et modules de piles solaires; panneaux, à savoir panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires; batteries solaires; piles solaires; concentrateurs solaires; modules hybrides photovoltaïques solaires-thermiques; plaquettes de silicium; plaquettes solaires; onduleurs; matériel d'éducation, d'instruction, d'enseignement et d'apprentissage, à savoir publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, tracts et fiches techniques dans le domaine de l'utilisation et de la production d'énergie, plus particulièrement en matière d'énergie solaire;dispositifs de commandes de machines, de machines d'automatisation et de machines de traitement de masse ; dispositifs de commandes de machines, de machine d'automatisation et de machines de traitement de masse ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; appareils et instruments otiques et capteurs pour le diagnostic à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique.