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Marques déposées par monsieur Sébastien Huchet
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la ferme de Touffou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la ferme de Touffou
M. Sébastien Huchet

Numéro de dépôt :
4283962
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
la ferme de Touffou de Sébastien Huchet

Présentation de la marque la ferme de Touffou

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Sébastien Huchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la ferme de Touffou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien Huchet domicilié(e) 23 rue André Antoine - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Huchet domicilié(e) 23 RUE André Antoine - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque la ferme de Touffou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme de Touffou arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


M. Sébastien Huchet - 23 rue André Antoine - 75018 - Paris - France


M. Sebastien Huchet - 23 RUE André Antoine - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; agrumes frais.