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Marques déposées par monsieur Sebastien Herriau
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Rite
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rite
Monsieur Sebastien Herriau

Numéro de dépôt :
4629102
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Rite de Sebastien Herriau

Présentation de la marque Rite

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par monsieur Sebastien Herriau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Sebastien Herriau domicilié(e) 14 Rue du Chemin Vert - 74014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Herriau domicilié(e) La Trochère - 53320 - Loiron - France.

La marque Rite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rite arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Monsieur Sebastien Herriau - 14 Rue du Chemin Vert - 74014 - Paris - France


Monsieur Sébastien Herriau - La Trochère - 53320 - Loiron - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 3 juillet 2020 - Changement d'adresse n°789957 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.