Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Albert Van Piperzeel EPICERIE FINE BELGE
Monsieur Sebastien Henry
Monsieur Maxime Verbeek

Numéro de dépôt :
4458618
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Albert Van Piperzeel EPICERIE FINE BELGE de Sebastien Henry

Présentation de la marque Albert Van Piperzeel EPICERIE FINE BELGE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par monsieur Sebastien Henry et monsieur Maxime Verbeek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Albert Van Piperzeel EPICERIE FINE BELGE »

Les déposants sont monsieur Sebastien Henry domicilié(e) 34 village du leez-la grande porte - 35160 - Breteil - France et monsieur Maxime Verbeek domicilié(e) 46 rue Vital Carles - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Henry domicilié(e) 34 Village du leez-la grande porte - 35160 - Bréteil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Sebastien Henry a également déposé les autres marques suivantes : LBDE , Kwisto , Albert Van Piperzeel EPICERIE FINE BELGE , Mabé


Monsieur Sebastien Henry - 34 village du leez-la grande porte - 35160 - Breteil - France

Monsieur Maxime Verbeek - 46 rue Vital Carles - 33000 - Bordeaux - France


Monsieur Sebastien Henry - 34 Village du leez-la grande porte - 35160 - Bréteil - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 1 mars 2019 - Rejet total n°750234 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.