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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN HAMDAN
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COTES VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES VINS
M. SEBASTIEN HAMDAN

Numéro de dépôt :
3952500
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
COTES VINS de SEBASTIEN HAMDAN

Présentation de la marque COTES VINS

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur SEBASTIEN HAMDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COTES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN HAMDAN domicilié(e) 4 COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN HAMDAN domicilié(e) 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque COTES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES VINS est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SEBASTIEN HAMDAN a également déposé les autres marques suivantes : PINK TROPEZ , Made IN Provence


M. SEBASTIEN HAMDAN - 4 COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France


M. SEBASTIEN HAMDAN - 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.