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Marques déposées par monsieur Sebastien Hamard
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LABEL NOTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL NOTE
M. Sebastien Hamard

Numéro de dépôt :
4231894
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL NOTE de Sebastien Hamard

Présentation de la marque LABEL NOTE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par monsieur Sebastien Hamard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL NOTE »

Le déposant est monsieur Sebastien Hamard domicilié(e) 67 chemin des Poissonniers, Les Mas de Lobelia - 06130 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Hamard domicilié(e) 67 chemin des Poissonniers, Les Mas de Lobelia - 06130 - Grasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41


M. Sebastien Hamard - 67 chemin des Poissonniers, Les Mas de Lobelia - 06130 - Grasse - France


M. Sebastien Hamard - 67 chemin des Poissonniers, Les Mas de Lobelia - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692957 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Télécommunications ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; location d'enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles.