Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIBIÔVERT
M. SEBASTIEN HAFFA

Numéro de dépôt :
4181322
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
BIBIÔVERT de SEBASTIEN HAFFA

Présentation de la marque BIBIÔVERT

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par monsieur SEBASTIEN HAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIBIÔVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN HAFFA domicilié(e) 12 RUE FAGON - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN HAFFA domicilié(e) 12 RUE FAGON - 75013 - PARIS - France.

La marque BIBIÔVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBIÔVERT arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

SEBASTIEN HAFFA a également déposé les autres marques suivantes : BIBIÔVERT , BIBIÔVERRE , BIBIO VERRE


M. SEBASTIEN HAFFA - 12 RUE FAGON - 75013 - PARIS - France


M. SEBASTIEN HAFFA - 12 RUE FAGON - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

FONTAINE A VIN ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; CONDITIONNEMENT ET STOCKAGE DE BOISSON ET LIQUIDE ALIMENTAIRE BIO.