Déposée le 14 mars 2008 par sebastien hachez et jose manuel exposto passeira
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMETTI »
Les déposants sont sebastien hachez domicilié(e) 78 rue general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France et jose manuel exposto passeira domicilié(e) 78 rue du general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien hachez domicilié(e) 78 rue general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMETTI est expirée depuis le 14 mars 2018.
sebastien hachez a également déposé les autres marques suivantes : veseo
sebastien hachez - 78 rue general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France
jose manuel exposto passeira - 78 rue du general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France
sebastien hachez - 78 rue general leclerc,94270 KREMLIN BICETRE - 94270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
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