Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADISOLEIL
SEBASTIEN GUIRAUD Agissant pour le compte de la société “ TRADIFRANCE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3582528
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
TRADISOLEIL de SEBASTIEN GUIRAUD

Présentation de la marque TRADISOLEIL

Déposée le 13 juin 2008 par SEBASTIEN GUIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADISOLEIL »

Le déposant est SEBASTIEN GUIRAUD Agissant pour le compte de la société “ TRADIFRANCE ” en cours de formation domicilié(e) AUX-NOBIS,82500 LARRAZET - 82500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN GUIRAUD domicilié(e) AUX-NOBIS,82500 LARRAZET - 82500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADISOLEIL est expirée depuis le 13 juin 2018.


SEBASTIEN GUIRAUD Agissant pour le compte de la société “ TRADIFRANCE ” en cours de formation - AUX-NOBIS,82500 LARRAZET - 82500 - France


SEBASTIEN GUIRAUD - AUX-NOBIS,82500 LARRAZET - 82500 - France


Inscription le 23 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493243 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.