Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sebastien gueroult
sebastien gueroult

Numéro de dépôt :
3811810
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
sebastien gueroult de sebastien gueroult

Présentation de la marque sebastien gueroult

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par sebastien gueroult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sebastien gueroult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est sebastien gueroult domicilié(e) 65 impasse versailles - 76210 - raffetot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien gueroult domicilié(e) 65 impasse versailles - 76210 - raffetot - France.

La marque sebastien gueroult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sebastien gueroult est expirée depuis le 4 mars 2021.

sebastien gueroult a également déposé les autres marques suivantes : cabinet gueroult


sebastien gueroult - 65 impasse versailles - 76210 - raffetot - France


sebastien gueroult - 65 impasse versailles - 76210 - raffetot - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

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