Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OUMMA
M. sebastien Guerni
M. rachid Amourat

Numéro de dépôt :
4353211
Date de dépôt :
09/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OUMMA de sebastien Guerni

Présentation de la marque OUMMA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2017 par monsieur sebastien Guerni et monsieur rachid Amourat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUMMA »

Les déposants sont monsieur sebastien Guerni domicilié(e) 7 rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France et monsieur rachid Amourat domicilié(e) 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien guerni domicilié(e) boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 29

sebastien Guerni a également déposé les autres marques suivantes : halal spirit , BELLEVILLE FACTORY


M. sebastien Guerni - 7 rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France

M. rachid Amourat - 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - Villejuif - France


M. sebastien guerni - boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 6 novembre 2018 - Demande de relevé de déchéance n°737502 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743117 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Inscription le 14 février 2019 - Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°749250 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.