Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
halal spirit
M. Sebastien Guerni M. rachid amourat
Numéro de dépôt :
4289275
Date de dépôt :
24/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque halal spirit
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2016 par monsieur Sebastien Guerni et monsieur rachid amourat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « halal spirit »
Les déposants sont monsieur Sebastien Guerni domicilié(e) 7 rue jean macé, boite 271 - 94120 - Fontenay Sous bois - France et monsieur rachid amourat domicilié(e) 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - villejuif - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien guerni domicilié(e) boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sebastien Guerni a également déposé les autres marques suivantes : OUMMA , BELLEVILLE FACTORY
M. Sebastien Guerni - 7 rue jean macé, boite 271 - 94120 - Fontenay Sous bois - France
M. rachid amourat - 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - villejuif - France
M. sebastien guerni - boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701687 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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