Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

halal spirit
M. Sebastien Guerni
M. rachid amourat

Numéro de dépôt :
4289275
Date de dépôt :
24/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
halal spirit de Sebastien Guerni

Présentation de la marque halal spirit

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2016 par monsieur Sebastien Guerni et monsieur rachid amourat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « halal spirit »

Les déposants sont monsieur Sebastien Guerni domicilié(e) 7 rue jean macé, boite 271 - 94120 - Fontenay Sous bois - France et monsieur rachid amourat domicilié(e) 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien guerni domicilié(e) boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sebastien Guerni a également déposé les autres marques suivantes : OUMMA , BELLEVILLE FACTORY


M. Sebastien Guerni - 7 rue jean macé, boite 271 - 94120 - Fontenay Sous bois - France

M. rachid amourat - 15 avenue des hautes bruyères - 94800 - villejuif - France


M. sebastien guerni - boite 271, 7 RUE jean mace - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701687 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.