Monsieur Sébastien GUERIN, né le 23.09.1969 Monsieur Alexis BRUA, né le 13.11.1968
Numéro de dépôt :
4026019
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2023
Présentation de la marque SOUMA
Déposée le 6 août 2013 par monsieur Sébastien GUERIN et monsieur Alexis BRUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont monsieur Sébastien GUERIN domicilié(e) demeurant 5, place du 15 juin 1940 - 75006 - PARIS - France et monsieur Alexis BRUA domicilié(e) demeurant 20, rue Guilhamin - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric GARNIER domicilié(e) 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.
La marque SOUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Sébastien GUERIN, né le 23.09.1969 - demeurant 5, place du 15 juin 1940 - 75006 - PARIS - France
Monsieur Alexis BRUA, né le 13.11.1968 - demeurant 20, rue Guilhamin - 64100 - BAYONNE - France
Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric GARNIER - 64, rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Salons de beauté. Salons de coiffure.
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