Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MOUCHE QUI PETE
Monsieur Sébastien GUEGAN

Numéro de dépôt :
4536194
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
LA MOUCHE QUI PETE de Sébastien GUEGAN

Présentation de la marque LA MOUCHE QUI PETE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par monsieur Sébastien GUEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUCHE QUI PETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien GUEGAN domicilié(e) Les champs folliard - 22410 - TREVENEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien GUEGAN domicilié(e) Les champs folliard - 22410 - TREVENEUC - France.

La marque LA MOUCHE QUI PETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUCHE QUI PETE arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

Sébastien GUEGAN a également déposé les autres marques suivantes : LES BARRIQUES SUR PATTES


Monsieur Sébastien GUEGAN - Les champs folliard - 22410 - TREVENEUC - France


Monsieur Sébastien GUEGAN - Les champs folliard - 22410 - TREVENEUC - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Bières.