Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HATER SNAPBACK
M. SEBASTIEN GUAN, DAYMEN JEANS

Numéro de dépôt :
4088193
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HATER SNAPBACK de SEBASTIEN GUAN

Présentation de la marque HATER SNAPBACK

Déposée par voie électronique le 2 mai 2014 par monsieur SEBASTIEN GUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HATER SNAPBACK »

Le déposant est monsieur SEBASTIEN GUAN domicilié(e) 96 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN GUAN, DAYMEN JEANS domicilié(e) 96 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

SEBASTIEN GUAN a également déposé les autres marques suivantes : G GYNACI


M. SEBASTIEN GUAN, DAYMEN JEANS - 96 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


M. SEBASTIEN GUAN, DAYMEN JEANS - 96 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 11 décembre 2014 - Rejet total n°638136 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.