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Marques déposées par Sébastien Gourgot
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HAD ASSISTANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAD ASSISTANCE
Sébastien Gourgot

Numéro de dépôt :
3760346
Date de dépôt :
14/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HAD ASSISTANCE de Sébastien Gourgot

Présentation de la marque HAD ASSISTANCE

Déposée par voie électronique le 14 août 2010 par Sébastien Gourgot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAD ASSISTANCE »

Le déposant est Sébastien Gourgot domicilié(e) 31 allée des Troubadours - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Gourgot domicilié(e) 31 allée des Troubadours - 84130 - LE PONTET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sébastien Gourgot a également déposé les autres marques suivantes : LOCA GT , Une seule passion... celle de ne pas en avoir ! , CHICANES , BLACKSAUR , QUUB3 CONSTRUCTION RENOVATION


Sébastien Gourgot - 31 allée des Troubadours - 84130 - LE PONTET - France


Sébastien Gourgot - 31 allée des Troubadours - 84130 - LE PONTET - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557958 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; Assistance médicale.