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Marques déposées par monsieur Sébastien GIMENEZ
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QUALISYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISYSTEME
M. Sébastien GIMENEZ

Numéro de dépôt :
3940641
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
QUALISYSTEME de Sébastien GIMENEZ

Présentation de la marque QUALISYSTEME

Déposée le 16 août 2012 par monsieur Sébastien GIMENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUALISYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien GIMENEZ domicilié(e) VILLA F, 7 Chemin des Pins - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien GIMENEZ domicilié(e) VILLA F, 7 Chemin des Pins - 31130 - BALMA - France.

La marque QUALISYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISYSTEME est expirée depuis le 16 août 2022.


M. Sébastien GIMENEZ - VILLA F, 7 Chemin des Pins - 31130 - BALMA - France


M. Sébastien GIMENEZ - VILLA F, 7 Chemin des Pins - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Comptabilité ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.