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Marques déposées par monsieur Sébastien GILLERON
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HTC Techniques Verticales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HTC Techniques Verticales
M. Sébastien GILLERON
HTC TECHNIQUES VERTICALES, Association

Numéro de dépôt :
4339611
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
HTC Techniques Verticales de Sébastien GILLERON

Présentation de la marque HTC Techniques Verticales

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Sébastien GILLERON et HTC TECHNIQUES VERTICALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HTC Techniques Verticales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Sébastien GILLERON domicilié(e) Résidence le Stanquin Bât B2, Avenue Stanquin - 13380 - Plan de cuques - France et HTC TECHNIQUES VERTICALES, Association domicilié(e) Quartier la Montauronne - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTC TECHNIQUES VERTICALES, M. Marie Claire DOURIN domicilié(e) CHEMIN DE LA MONTAURONNE - 13790 - ROUSSET - France.

La marque HTC Techniques Verticales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTC Techniques Verticales arrivera à expiration en date du 21 février 2027.


M. Sébastien GILLERON - Résidence le Stanquin Bât B2, Avenue Stanquin - 13380 - Plan de cuques - France

HTC TECHNIQUES VERTICALES, Association - Quartier la Montauronne - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 8


HTC TECHNIQUES VERTICALES, M. Marie Claire DOURIN - CHEMIN DE LA MONTAURONNE - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; construction navale ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences .