Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILL
M. Sébastien Gest

Numéro de dépôt :
4143016
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
MILL de Sébastien Gest

Présentation de la marque MILL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par monsieur Sébastien Gest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien Gest domicilié(e) 80 Impasse des Merisiers - 76760 - OUVILLE L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie Crèvecur domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France.

La marque MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


M. Sébastien Gest - 80 Impasse des Merisiers - 76760 - OUVILLE L'ABBAYE - France


Mme. Valérie Crèvecur - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

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