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Marques déposées par Sebastien GAUTHIER
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sebastien GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3444898
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2016
Marque en couleurs, figurative de Sebastien GAUTHIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 2006 par Sebastien GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est Sebastien GAUTHIER domicilié(e) Douville la souche Ste Anne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien GAUTHIER domicilié(e) Douville la souche Ste Anne - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2016.

Sebastien GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : B BD , BOIS BANDE , YON A LOT L'un à l'autre CENTRE DE FORMATION & D'INSERTION , BOIS BANDÉ , KAFE KOKE , PHOENIX EVENT'S


Sebastien GAUTHIER - Douville la souche Ste Anne - France


Sebastien GAUTHIER - Douville la souche Ste Anne - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452427 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; Préservatifs en latex et lubrifiants à usage hygienique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures fourrures (vêtements) ; gants foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.