Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS BANDE
MONSIEUR SEBASTIEN GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3294179
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
BOIS BANDE de SEBASTIEN GAUTHIER

Présentation de la marque BOIS BANDE

Déposée le 21 mai 2004 par monsieur SEBASTIEN GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN GAUTHIER domicilié(e) DOUVILLE LA SOUCHE,GUADELOUPE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER domicilié(e) DOUVILLE LA SOUCHE,GUADELOUPE - France.

La marque BOIS BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS BANDE est expirée depuis le 21 mai 2014.

SEBASTIEN GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : B BD , YON A LOT L'un à l'autre CENTRE DE FORMATION & D'INSERTION , BOIS BANDÉ , KAFE KOKE , (Marque figurative) , PHOENIX EVENT'S


MONSIEUR SEBASTIEN GAUTHIER - DOUVILLE LA SOUCHE,GUADELOUPE - XX


Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER - DOUVILLE LA SOUCHE,GUADELOUPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Substances et préparations contraceptives, gels, liquides et crèmes spermicides, lubrifiants et désinfectants. Hygiéniques pour usage dans la région du vagin, pénis ou anus. Préservatifs, dispositifs contraceptifs en caoutchouc naturel ou synthétique ou matières similaires à usage hygiénique, prophylactique ou médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.