Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS !
M. sébastien gagnaire

Numéro de dépôt :
4003056
Date de dépôt :
05/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2023
CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS ! de sébastien gagnaire

Présentation de la marque CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS !

Déposée par voie électronique le 5 mai 2013 par monsieur sébastien gagnaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur sébastien gagnaire domicilié(e) 33 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sébastien gagnaire domicilié(e) 33 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France.

La marque CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT.FUTE LE CONTROLE TECHNIQUE A PRIX REDUITS ! est expirée depuis le 5 mai 2023.


M. sébastien gagnaire - 33 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France


M. sébastien gagnaire - 33 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Contrôle technique de véhicules automobiles.