Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SEBASTIEN GABILLARD
/
Cul de Paumelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cul de Paumelle
M. SEBASTIEN GABILLARD, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE CUL de PAUMELLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4375230
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
Cul de Paumelle de SEBASTIEN GABILLARD

Présentation de la marque Cul de Paumelle

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par monsieur SEBASTIEN GABILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cul de Paumelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN GABILLARD domicilié(e) 11 lourmel - 22690 - pleudihen sur rance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN GABILLARD domicilié(e) 11 lourmel - 22690 - pleudihen sur rance - France.

La marque Cul de Paumelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cul de Paumelle arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.


M. SEBASTIEN GABILLARD, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE CUL de PAUMELLE" en cours de formation - 11 lourmel - 22690 - pleudihen sur rance - France


M. SEBASTIEN GABILLARD - 11 lourmel - 22690 - pleudihen sur rance - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.