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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBASTIEN G
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Le Marché de Léopold
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Marché de Léopold
SEBASTIEN G société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3448203
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016
Le Marché de Léopold de SEBASTIEN G

Présentation de la marque Le Marché de Léopold

Déposée le 1 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBASTIEN G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Marché de Léopold »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBASTIEN G domicilié(e) Zone d'Argenson,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 225 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Marché de Léopold est expirée depuis le 1 septembre 2016.

SEBASTIEN G a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHÉ DE LEOPOLD


SEBASTIEN G société par actions simplifiée - Zone d'Argenson,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 408225753


CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 5 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638123 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Vente en magasins d'alimentation générale, magasins populaires, supérettes, supermarchés, hypermarchés et grands magasins de :

Service de transmissions d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.