Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Lab Français
M. Sebastien Francois

Numéro de dépôt :
4125230
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Lab Français de Sebastien Francois

Présentation de la marque Le Lab Français

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Sebastien Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Lab Français »

Le déposant est monsieur Sebastien Francois domicilié(e) 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Francois domicilié(e) 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Sebastien Francois a également déposé les autres marques suivantes : Concorde Business , Kyototradition


M. Sebastien Francois - 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France


M. Sebastien Francois - 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680658 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.