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Marques déposées par monsieur Sébastien François
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D 360° DECODEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D 360° DECODEURS
Monsieur Sébastien François

Numéro de dépôt :
4423684
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
D 360° DECODEURS de Sébastien François

Présentation de la marque D 360° DECODEURS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par monsieur Sébastien François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D 360° DECODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien François domicilié(e) 11 rue mané er velin - 56870 - Baden - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien François domicilié(e) 11 rue mané er velin - 56870 - Baden - France.

La marque D 360° DECODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 360° DECODEURS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.


Monsieur Sébastien François - 11 rue mané er velin - 56870 - Baden - France


Monsieur Sébastien François - 11 rue mané er velin - 56870 - Baden - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

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