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Marques déposées par monsieur Sebastien Francois
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Concorde Business
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concorde Business
M. Sebastien Francois

Numéro de dépôt :
4091373
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
Concorde Business de Sebastien Francois

Présentation de la marque Concorde Business

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par monsieur Sebastien Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Concorde Business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Sebastien Francois domicilié(e) 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Francois domicilié(e) 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France.

La marque Concorde Business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concorde Business est expirée depuis le 16 mai 2024.

Sebastien Francois a également déposé les autres marques suivantes : Le Lab Français , Kyototradition


M. Sebastien Francois - 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France


M. Sebastien Francois - 10 rue des violettes - 54710 - Fléville-devant-Nancy - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.