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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN FRAISSE
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PALACES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALACES
Monsieur SEBASTIEN FRAISSE

Numéro de dépôt :
4500725
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
PALACES de SEBASTIEN FRAISSE

Présentation de la marque PALACES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur SEBASTIEN FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN FRAISSE domicilié(e) 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA PRESS, Monsieur SEBASTIEN FRAISSE domicilié(e) 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.

La marque PALACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


Monsieur SEBASTIEN FRAISSE - 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France


RIVIERA PRESS, Monsieur SEBASTIEN FRAISSE - 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

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Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).