Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure
Monsieur sebastien fournier

Numéro de dépôt :
4474488
Date de dépôt :
04/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2028
TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure de sebastien fournier

Présentation de la marque TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure

Déposée par voie électronique le 4 août 2018 par monsieur sebastien fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur sebastien fournier domicilié(e) 1459 route de dax - 40290 - habas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, terraventure, Monsieur sebastien fournier domicilié(e) 1459 Route de dax - 40290 - Habas - France.

La marque TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVENTURE Trail Enduro Raid Rando Aventure arrivera à expiration en date du 4 août 2028.


Monsieur sebastien fournier - 1459 route de dax - 40290 - habas - France


terraventure, Monsieur sebastien fournier - 1459 Route de dax - 40290 - Habas - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756789 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756788 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tracteurs ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ;

Services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie.