Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur sebastien fourneron
/
LE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PROVENCE
M. sebastien fourneron
M. samuel stremsdoerfer

Numéro de dépôt :
4230696
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PROVENCE de sebastien fourneron

Présentation de la marque LE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par monsieur sebastien fourneron et monsieur samuel stremsdoerfer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PROVENCE »

Les déposants sont monsieur sebastien fourneron domicilié(e) route des cretes - 69450 - St cyr au mont d'Or - France et monsieur samuel stremsdoerfer domicilié(e) 13 rue Pierre Marion - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. samuel stremsdoerfer domicilié(e) 13 rue Pierre Marion - 69005 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 33

sebastien fourneron a également déposé les autres marques suivantes : My Provence


M. sebastien fourneron - route des cretes - 69450 - St cyr au mont d'Or - France

M. samuel stremsdoerfer - 13 rue Pierre Marion - 69005 - LYON - France


M. samuel stremsdoerfer - 13 rue Pierre Marion - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703917 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.