Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX
Monsieur Sébastien FOUCHE
Monsieur Francois Demarque

Numéro de dépôt :
4481019
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX de Sébastien FOUCHE

Présentation de la marque BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par monsieur Sébastien FOUCHE et monsieur Francois Demarque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Les déposants sont monsieur Sébastien FOUCHE domicilié(e) 22 rue de la République - 33110 - Le Bouscat - France et monsieur Francois Demarque domicilié(e) 19 rue Guy Toulouse - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francois Demarque domicilié(e) 19 rue Guy Toulouse - 33110 - Le Bouscat - France.

La marque BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARATTE BORDELAISE BEURRE DE BORDEAUX arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

Sébastien FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : besquis , B BEURRE DE BORDEAUX , Besquis , B PETITS BISCUITS TRES EXQUIS AU BEURRE DE BORDEAUX , BEURRE DE BORDEAUX


Monsieur Sébastien FOUCHE - 22 rue de la République - 33110 - Le Bouscat - France

Monsieur Francois Demarque - 19 rue Guy Toulouse - 33110 - Le Bouscat - France


Monsieur Francois Demarque - 19 rue Guy Toulouse - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.