Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D'IDEE SUR LA CLIMATISATION
EURL Sébastien Fortin

Numéro de dépôt :
3285849
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014
ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D\'IDEE SUR LA CLIMATISATION de Sébastien Fortin

Présentation de la marque ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D'IDEE SUR LA CLIMATISATION

Déposée le 5 avril 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sébastien Fortin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D'IDEE SUR LA CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sébastien Fortin domicilié(e) Le Bourg Joli,49150 LE VIEIL BAUGÉ - 49150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 754 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Fortin Sébastien domicilié(e) Le Bourg Joli,49150 LE VIEIL BAUGÉ - 49150 - France.

La marque ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D'IDEE SUR LA CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID CLIMATISATION VOUS ALLEZ CHANGER D'IDEE SUR LA CLIMATISATION est expirée depuis le 5 avril 2014.

Sébastien Fortin a également déposé les autres marques suivantes : REALLYOU


EURL Sébastien Fortin - Le Bourg Joli,49150 LE VIEIL BAUGÉ - 49150 - France - SIREN 452754575


Mr Fortin Sébastien - Le Bourg Joli,49150 LE VIEIL BAUGÉ - 49150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisations ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisiniéres ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur.